LE REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT
- Article 1: Présentation de la structure et cadre réglementaire
- Article 2: Direction, équipe éducative et missions dans l'établissement
- Article 3: Modalité d'admission des enfants et inscription
- Article 4: Accueil et implication des parents
- Article 5: Mode et conditions d'accueil
- Article 6: Participation financière des parents
- Article 7: Fonctionnement quotidien
- Article 8: Santé
- Article 9: Sécurité et hygiène
- Article 10: Respect du règlement de fonctionnement
- Article 11: Modification du règlement de fonctionnement
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