LE REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

• Article 1: Présentation de la structure et cadre réglementaire
• Article 2: Direction, équipe éducative et missions dans l'établissement
• Article 3: Modalité d'admission des enfants et inscription
• Article 4: Accueil et implication des parents
• Article 5: Mode et conditions d'accueil
• Article 6: Participation financière des parents
• Article 7: Fonctionnement quotidien
• Article 8: Santé
• Article 9: Sécurité et hygiène
• Article 10: Respect du règlement de fonctionnement
• Article 11: Modification du règlement de fonctionnement

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